Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LA SOLEILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIVRAC domicilié(e) Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 709 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LA SOLEILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915631.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIVRAC, Société par actions simplifiée - Route de Clisson La Louée - 44115 - HAUTE-GOULAINE - France - SIREN 334709342
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Inscription le 21 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592986 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes, épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.
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